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Comment protéger son manuscrit ? [guide complet]

Quel travail et quelle passion sont nécessaires pour écrire un livre !

Mais le travail d’auteur ne s’arrête pas après l’écriture du manuscrit. Il faut ensuite le faire relire, le corriger, le mettre en page et l’envoyer aux maisons d’éditions qui pourraient être intéressées par votre ouvrage.

Pour traverser toutes ces étapes en toute sécurité, il est recommandé de protéger votre manuscrit ! En effet, si vous avez écrit le roman du siècle avec des idées révolutionnaires, vous n’avez pas envie de vous les faire piquer par un concurrent ou une maison d’édition peu scrupuleuse (et il en existe!).

Ainsi, avant de partager votre manuscrit avec des inconnues, nous vous invitons à protéger votre manuscrit. Pour cela, il existe plusieurs méthodes que nous allons détailler ci-dessous.

Consultez nos articles de conseils en écriture de livres

 

Pourquoi protéger son œuvre

Avant de détailler les différentes solutions qui s’offrent à vous, un petit rappel sur les droits d’auteurs et la propriété intellectuelle. En France, il est stipulé par la loi que les droits d’auteur d’une œuvre sont détenus automatiquement par la personne créatrice. Ainsi, vous n’avez pas de démarches particulières à effectuer dans ce sens. En revanche, la difficulté au moment de l’éventuelle publication d’un ouvrage est de vérifier que cette œuvre est bien la vôtre.

Imaginons une situation où une personne publierait en même temps que vous une histoire similaire, il faudra alors pouvoir prouver que la vôtre a été écrite avant. Pour cela, il faut avoir pensé à protéger son œuvre en utilisant l’une ou plusieurs des méthodes ci-dessous.

Découvrez aussi : 8 méthodes qui marchent pour protéger son manuscrit. 

 

Les méthodes de protection

Nous en recensons 6 principales qui peuvent être combinées si besoin (mais cela n’est pas nécessaire, une seule suffit!). Elles sont classées en fonction de la facilité d’exécution. Nous précisons les prix de chaque solution. Pour autant, le prix est parfois garant de fiabilité et de sécurité, mais pas toujours ! À vous de jauger l’importance de votre œuvre et de vos idées et les risques encourus. Si vous optez pour la solution la plus onéreuse, autant que ce soit pour une œuvre qui va révolutionner la littérature française !

 

1. Envoyer le manuscrit par email

C’est sans aucun doute la solution la moins onéreuse, la plus simple et la plus accessible pour tous et pour toutes. En effet, en envoyant un mail à un éditeur ou à vous-mêmes, vous donnez une trace de votre œuvre qui pourra être suivie et utilisée lors de l’éventuelle attestation de propriété intellectuelle.

La loi du 13 mars 2000 encadre ce processus en stipulant notamment que «  L’écrit sous forme électronique est admis en preuve au même titre que l’écrit sur support papier, sous réserve que puisse être dûment identifiée la personne dont il émane et qu’il soit établi et conservé dans des conditions de nature à en garantir l’intégrité. »

Pour répondre aux deux dernières conditions, il est important de préciser son vrai nom ainsi que son nom de plume le cas échéant dans l’email. Enfin, cet email doit être envoyé depuis une boîte de messagerie reconnue comme telle, et pas d’un nom de domaine appartenant à la personne. Il est dans ce cas possible de falsifier les dates d’envoi.

Il faut également rappeler que les boites mails peuvent être piratées assez facilement et qu’elles ne sont pas un grand gage de sécurité à l’aube du tout numérique. Si vous avez entre-temps un problème de messagerie et que vous perdez tous vos mails, alors la preuve s’envole.

Ainsi, cette solution qui est de loin la plus simple et la moins chère n’est pas forcément la plus pérenne.

 

2. Dépôt sur une plateforme de dépôt de manuscrit.

Il existe de nombreux sites internet qui proposent un service de dépôt de manuscrit en proposant une preuve d’authenticité en échange. Les prix peuvent varier en fonction des sites et des services. La durée de protection peut varier de quelques années à l’éternité, tout comme les prix !

Mais attention, il est important de bien se renseigner sur le type de plate-formes et sa fiabilité réelle. En effet, certaines ne vous donneront pas plus de garanties qu’un envoi par mail. D’autres disparaîtront peut-être par faillite dans un an.

À ce jour, nous n’en avons recensé que quelques-unes qui répondent à tous les critères et qui sont reconnues par L’Union européenne. En effet, pour que la plateforme soit considérée comme une autorité de Certification, elle doit posséder des normes nationales et internationales en termes de confiance numérique.

Sous cette lumière, voici donc les plateformes certifiées :

 

Mapreuve.com

Ce site propose d’enregistrer des œuvres avec un système de crédit. Vous pouvez ainsi acheter trois crédits pour 25 euros et enregistrer trois de vos œuvres. La certification d’authenticité est valable à vie.

La taille de l’œuvre n’a pas d’importance. Il n’y a aucune limite de taille. Le service pour retrouver le fichier et prouver son authenticité est entièrement gratuit et il est valable devant les tribunaux. Enfin, tous les types de fichiers sont acceptés.

Mapreuve.com est leader sur le marché de la protection intellectuelle et propose un service fiable et très abordable.

Voir Mapreuve.com

 

SCAM

La Société Civile des Auteurs Multimédia est une association française qui gère la protection des droits d’auteurs. Elle est reconnue au niveau national et jouit d’une certaine notoriété dans le secteur. Elle propose un service de Clic Dépôt pour déposer son œuvre.

Contrairement à Mapreuve.com, la SCAM propose un tarif unique de 18 euros pour une œuvre pour une durée de trois ans. Au-delà de cette date, il faut alors renouveler l’abonnement. Pour les sociétés, le montant s’élève à 60 euros.

 

SCAD

La Société des Compositeurs et Auteurs Dramatiques offre également une plate-forme de dépôt pour protéger les œuvres originales. Les tarifs sont un peu supérieurs avec une offre de 20 euros pour une œuvre dramatique.

La protection dure cependant 5 ans et le renouvellement ne coûte que 10 euros.

Vous pouvez accéder à votre œuvre à tout moment et l’attestation de dépôt est gratuite. Vous pourrez ainsi l’envoyer à qui vous voulez autant de fois que vous le voulez.

 

SGDL

La Société des Gens de Lettres propose également une formule de dépôt au travers de sa plate-forme. Elle offre plusieurs options, le dépôt de manuscrit pour une durée de 4 ans pour la somme de 45 euros ou l’enregistrement d’œuvre sur son service Cléo pour un coût moindre. Plus d’infos sur leur site.

 

3. S’envoyer un manuscrit en lettre-recommandée.

Cette méthode est un peu plus coûteuse que l’envoi d’un email, mais les frais restent relativement bas. En effet, vous pouvez vous envoyer le manuscrit à votre adresse par recommandé. Vous n’êtes pas obligé de tout imprimer, il est possible de le mettre sur un CD ou une clé USB également. Lorsque vous recevez l’enveloppe et que vous avez signé l’accusé de réception, vous pouvez garder l’enveloppe aussi longtemps que vous le souhaitez !

Les plus grands risques sont alors les incendies ou les pertes d’enveloppe. Mais outre ces incidents, vous n’avez que très peu d’inconvénients. Le cachet de la poste est valable aussi longtemps que vous le voulez. Tant que vous n’ouvrez pas l’enveloppe, vous êtes tranquille.

Cette solution ne convient pas si vous n’avez pas de maison et que vous courez les chemins du monde ou que vous êtes particulièrement bordélique et que vous écrivez des dizaines de romans par an (ça risque de prendre beaucoup de place au bout d’un moment!).

Pour les autres, c’est une solution abordable (une dizaine d’euros), rapide et efficace.

 

4. L’enveloppe Soleau

L’enveloppe Soleau n’existe plus, mais le dépôt dématérialisé Soleau existe toujours. C’est le e-soleau.

Cette méthode est similaire à la méthode du recommandé avec la différence qu’elle a été conçue spécifiquement pour la propriété industrielle. Elle est l’œuvre de l’Institut National de la Propriété Industrielle et est particulièrement utilisée pour les dépôts de brevet. La version papier n’est pas adaptée pour les manuscrits, car l’enveloppe est limitée à 7 feuillets.

En revanche, la version en ligne permet de déposer des manuscrits. C’est une solution peu onéreuse pour les fichiers de petite taille (10 euros pour un fichier inférieur à 10 MO).

La protection dure 5 ans. L’un des avantages de cette solution est que vous pouvez envoyer un fichier contenant plusieurs manuscrits et ne payer que 10 euros pour le tout.

 

5. Le notaire ou l’huissier

Vous pouvez bien entendu avoir recours à un notaire ou un huissier pour déposer votre manuscrit. Cette solution est un peu obsolète, mais elle demeure très efficace. En effet, vous avez la certitude que votre manuscrit sera protégé pour une durée illimitée. En revanche, le prix est de loin le plus élevé. En effet, il faut compter entre 200 et 300 euros pour le dépôt d’un projet, que ce soit sous une forme virtuelle ou manuscrite.

 

Conclusion

Pour assurer la protection de votre manuscrit, il existe donc plusieurs options qui se valent à peu près toutes au niveau du prix et de la fiabilité. Comme expliqué plus haut, si c’est un simple manuscrit qui ne va pas révolutionner la littérature française, nous pensons que l’envoi d’un email sera largement suffisant. Pour plus de sécurité, déposez-le sur une plate-forme en vérifiant toujours qu’il sera reconnu par les autorités légales en cas de litiges. Enfin, assurez-vous de toujours envoyer votre manuscrit à des maisons d’édition fiables qui ne chercheront pas à exploiter vos idées pour publier des livres sous un autre nom.

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