La prise en compte de la TVA par Amazon KDP et les taxes à payer par les auteurs auto-édités et sociétés publiant des livres sur Amazon n’a rien d’évident.
Vous êtes nombreux à vous poser la question sur la TVA sur Amazon KDP et de la TVA sur vos redevances.
Dans cet article, nous répondons aux questions que vous vous posez sur la TVA avec Amazon KDP.
Avertissement : le texte de cet article ne constitue pas une recommandation ou un conseil juridique ou fiscal. C’est notre compréhension des enjeux de TVA de la plateforme Amazon KDP, qui peut contenir des erreurs. Pour un conseil sur votre situation personnel et la TVA ou toute taxe en lien avec votre activité, seuls un avocat ou un expert-comptable pourront vous renseigner.
Comment la TVA est-elle prise en compte avec Amazon KDP ?
Amazon collecte la TVA sur les ventes de livres, comme n’importe quel vendeur en ligne, et les revenus versés aux auteurs sont des redevances assimilées à des droits d’auteurs.
Amazon collecte donc une TVA de 5,5% sur les ventes de livres brochés, reliés et e-books. Cette TVA est reversée par Amazon France à l’Etat.
Le chiffre d’affaires d’Amazon et la commission versée aux auteurs est calculée sur le prix de vente HT des livres, ne prenant donc pas en compte cette TVA.
Les redevances versées aux auteurs ne sont pas des revenus assujettis à la TVA, comme exprimé dans les conditions générales d’utilisation de KDP :
(Source)
Vous trouverez sur cette page des détails concernant les taxes sur Amazon KDP: https://kdp.amazon.com/fr_FR/help/topic/G201723290
Conclusion : selon notre compréhension, les revenus de ventes de livres sur KDP (redevances) ne comportent pas de TVA collectée.
Les sociétés (SARL, SAS…) publiant sur Amazon KDP doivent-elle comptabiliser une TVA sur le redevances ?
Non. Notre compréhension est que les redevances versées par Amazon KDP sont à TVA 0. Les sociétés publiant sur KDP ne collectent pas de TVA.
En cohérence avec notre lecture des conditions d’utilisation d’Amazon KDP, et le point précédent.
Pour votre comptabilité, vous devez créer des factures chaque mois correspondant aux redevances reçues.
Ces factures mentionneront la TVA à 0.
La TVA sur Amazon Ads
Lorsque l’on créé un compte Amazon Advertising dans le but de créer des campagnes de publicité, il est demandé dans le formulaire de rentrer un numéro de TVA.
Si l’on ne remplit pas ce numéro de TVA, le formulaire ne peut pas être validé et le compte ne peut pas être créé.
La solution : écrire FR et 11 fois 0, pour appliquer un numéro de TVA neutre, et pouvoir franchir cette étape.
Si vous êtes en société, vous remplissez bien sûr votre numéro de TVA intracommunautaire habituel.
