Quels sont les droits pris sur les textes publiés en auto-édition par
les plateformes comme BoD, Librinova, KDP, Bookelis, YouStory, Publishroom ?
C’est une question importante lorsque l’on publie en autoédition. Car cela peut bloquer certains choix : changement de plateforme, contrat un avec éditeur …
Dans cet article, nous faisons le point sur les clauses des contrats d’autoédition des principales plateformes concernant les droits d’auteurs.
Consultez aussi notre comparatif des plateformes d’autoédition.
Après étude et en synthèse, je dirais que :
- le fonctionnement de sont les plus clairs et rassurants pour un auteur sur ce sujet des droits d’auteur : YouStory puis Librinova.
- toutes les plateformes ont le même fonctionnement : licence ou droits d’utilisation concédés par l’auteur pour la bonne diffusion et exploitation du livre par la plateforme d’autoédition. La formulation de « licence non-exclusive » est plus rassurante que la cession de droits.
Même si in fine, cela revient au même pour un auteur, qui s’engage dans un processus de publication avec une plateforme et qui n’a aucun intérêt à zapper d’une plateforme à l’autre, et doit se consacrer plutôt à la promotion de son livre.
Les détails ci-dessous :
Le fonctionnement
Certaines plateformes imposent une licence d’exploitation, une clause d’exclusivité, ou de prise de droits d’auteur pour un temps limité lors de la publication en autoédition.
La raison ?
S’assurer que l’auteur ne diffuse pas son livre via une autre plateforme en même temps, ce qui entrainerait des doublons dans la distribution (livre disponible deux fois sur Amazon par exemple) et donc des difficultés dans la réception des commandes.
Les auteurs ne doivent pas y voir une tentative de contrôle sur le texte ou la propriété intellectuelle, mais plutôt une obligation logistique et de fonctionnement du référencement.
Chez BoD
Une clause du contrat sur les droits est imposée.
La prise de droits est valable tant que le livre est diffusé par BoD, et vous pouvez résilier chaque année. Cela ne vous empêchera pas de choisir un éditeur si vous en avez l’opportunité.
Voici comment cela est exprimé dans le contrat :
« En signant un contrat avec BoD, vous cédez vos droits d’auteur sur votre livre pour la version papier et/ou la version ebook » (source : https://blog.bod.fr/publier-2/droits-dauteur/).
« L’Auteur concède les droits illimités dans l’espace et dans le contenu, incessibles et ne pouvant pas faire l’objet d’une sous-licence, exclusifs, au profit de BoD pour toutes les sortes d’utilisation dans le but de l’exploitation du Titre-BoD pendant la durée de chaque Contrat de titre. »
Voici ce que BoD nous avait répondu précisément et avec transparence sur les droits suite à notre question sur le sujet :
Chez Librinova
L’auteur concède à Librinova une licence, présentée en ces termes :
Pendant toute la durée de l’exécution des Services, l’Auteur concède, à titre gracieux, à Librinova, aux Librairies Partenaires et à leurs éventuels sous-traitants, une licence non exclusive du Manuscrit, du Livre, en toutes ses composantes, notamment les contenus, les Caractéristiques et les méta tags de ces derniers.
En transmettant à Librinova le Contenu pour réalisation de Créations, l’Auteur accorde à Librinova une licence gratuite d’utilisation et non exclusive de reproduction, de modification, d’adaptation du Contenu.
Il est également précisé :
La licence, ainsi accordée par l’Auteur à Librinova, aux Librairies Partenaires et à leurs éventuels sous-traitants, n’entraîne aucun transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle ou autre à leurs profits.
Plus d’informations : https://www.librinova.com/cgv-auteur
Sur Amazon KDP
On retrouve la clause de concession d’une licence non-exclusive sur KDP également :
Vous concédez à chaque partie Amazon, pendant toute la durée du présent Contrat, un droit et une licence non exclusifs et irrévocables d’impression (à la demande et en prévision de la demande client) et de distribution de vos Livres, directement et indirectement par le biais de distributeurs tiers, en tout format que vous choisissez de rendre disponible sur KDP et par tout moyen de distribution disponible. Ce droit inclut, sans restriction, le droit de : (a) reproduire, d’indexer et stocker des Livres sur un ou plusieurs systèmes informatiques, de modifier leur mise en page, de les convertir et de les encoder ; (b) afficher, commercialiser, transmettre, distribuer, vendre, concéder sous licence et mettre à disposition des clients et éventuels clients par tout autre moyen tout ou partie des Livres via des Biens d’Amazon (tels que définis ci-après), afin que lesdits clients et éventuels clients puissent télécharger, accéder, copier et coller, imprimer, annoter et/ou consulter en ligne et hors ligne lesdits Livres, notamment sur des appareils portables ; (c) autoriser les clients à « stocker » sur des serveurs les Livres Numériques qu’ils ont achetés, afin de pouvoir y accéder et les télécharger de nouveau, à tout moment pendant et après la période de validité du présent Contrat ; (d) afficher et distribuer (i) vos marques et logos au format dans lequel vous nous les aurez fournis ou au sein de Livres (le cas échéant, tels que modifiés afin d’optimiser leur affichage), et (ii) des extraits des Livres, dans tous les cas, aux seules fins de commercialisation, de la promotion et de la vente desdits Livres et des offres d’Amazon s’y rapportant ; (e) utiliser, reproduire, adapter, modifier et distribuer, d’une façon que nous estimons appropriée, à notre entière discrétion, les métadonnées et les descriptions, informations ou images de produit que vous mettez à disposition dans le cadre des Livres ; et (f) transmettre, reproduire et utiliser de toute autre façon les Livres , (ou provoquer le reformatage, la transmission, reproduction, et/ou toute autre utilisation) ainsi que modifier leur mise en page), directement ou indirectement, lesdites opérations étant considérées comme de simples événements techniques nécessaires, le cas échéant, aux activités évoquées précédemment (par exemple, mise en cache permettant l’affichage).
Chez Bookelis
Comme BoD, Bookelis requiert dans son contrat de publication la prise de droits, exprimée en ces termes :
Nonobstant ce qui précède, pour les besoins de certaines Prestations et pendant toute la durée d’exécution de celles-ci, le Client concède au Prestataire, en tant que de besoin à ses partenaires Librairies et à ses éventuels sous-traitants, à titre gracieux, un droit personnel, non exclusif et révocable d’utilisation, de reproduction et de représentation du Produit et de tous Droits antérieurs appartenant au Client.
Les droits d’utilisation, de reproduction et de représentation ainsi concédés, s’entendent des droits :
- i) de reproduction du Produit en autant d’exemplaires que nécessaire, sur tous supports et par tous moyens, existants ou futurs, et sur tous supports, connus ou inconnus, au jour de la conclusion des présentes CGS. le droit de reproduction inclut, sans que cette liste ne soit limitative, le droit de numériser, le droit de télécharger en tout ou partie, de façon temporaire ou permanente, sur des réseaux numériques en ligne, tel qu’Internet ou l’Intranet, ainsi que le droit de reproduire des extraits raisonnables du Produit à des fins promotionnelles.
- ii) de représentation et/ou en fonction des Prestations souscrites, de publication du Produit par tous procédés existants ou futurs et sur tout autre support commercial, à titre gratuit ou onéreux et
- iii) d’adaptation (incluant le droit de modification, perfectionnement, correction, arrangement, simplification, adjonction, recadrage, intégration de contenus tiers, transcription, etc.), sous réserve des Prestations souscrites par le Client et de leurs finalités.
Les droits de licence concédés sont limités aux finalités des Prestations, notamment Prestations Associées, souscrites par le Client au titre des CGS et CP.
Source : https://www.bookelis.com/cgs
Chez YouStory
Chez YouStory, les clauses sont parfaitement claires et rassurantes. L’auteur conserve ses droits mais cède une licence non-exclusive.
Les présentes C.G.V. n’emportent aucune cession de droits d’Auteur. L’Auteur conserve l’intégralité de ses droits sur les Livres mis à disposition sur le Site Internet et les Librairies Partenaires.
Cependant, durant toute la durée de l’exécution des Prestations, l’Auteur concède, à titre gracieux, à YOUSTORY, aux Librairies Partenaires et à leurs éventuels sous-traitants, une licence non-exclusive du Manuscrit, du Livre Numérique, du Livre Broché, du Livre Audio en toutes ses composantes, notamment les Contenus et Caractéristiques des Livres. C’est une condition impérative pour que la Société puisse réaliser pleinement ses Prestations ; la Publication d’un Livre nécessite une licence non-exclusive pour que YOUSTORY puisse distribuer le Livre sous forme numérique et / ou broché, quels que soit les supports et Librairies Partenaires.
L’Auteur reste seul propriétaire des droits de ses Livres, même s’il accorde cette licence non-exclusive à la Société. Ce qui lui permet, sur simple demande par mail avec accusé de lecture ou par courrier postal avec accusé de réception, de suspendre ses Prestations avec YOUSTORY, sans pouvoir prétendre à un quelconque remboursement des Prestations souscrites.
Source : https://www.youstory.fr/cgv-conditions-generales-vente/
Chez Publishroom
Le contrat de publication ou les CGS ne sont pas accessibles (lien ?) depuis la page d’accueil du site au moment de la création de cet article, ce qui ne nous permet pas de faire le point.
